Informations légales
MENTIONS LEGALES :
En conformité aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site : pull-moche-noel.com Ces infos suivantes :
1. Bulletin légales :
Le site internet pull-moche-noel.com est la propriété absolue de SASU Fan Mout, .
SASU Fan Mout – Num. de Téléphone : 0608547930
12, Quai de la Marne 37150 Luzillé
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 98765432100012
N*TVA Intracommunautaire : FR35987654321
Mail : contact@pull-moche-noel.com
Le Créateur du site internet est : Hayden LE GAL
Chef de publication : Yumi MARCHAL
De quelle façon contacter le Décideur de publication : contact@pull-moche-noel.com
Le Réalisateur est : Eulalie CORRE
Par quel moyen joindre le Réalisateur : contact@pull-moche-noel.com
Hebergeur : OVH
SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (INSEE) 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Adresse du siège : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Ces mentions ont été réalisées via le générateur de mentions légales
2. Introduction :
Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : pull-moche-noel.com est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site internet pull-moche-noel.com regroupe différents services, en l’état, mis à disposition des usageé. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Développeur du site pull-moche-noel.com. Le site pull-moche-noel.com est actualisé régulièrement par Eulalie CORRE.
Yumi MARCHAL s’efforce de fournir sur le site pull-moche-noel.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait promettre l’exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité Numérique :
Le site pull-moche-noel.com est principalement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, pull-moche-noel.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, pull-moche-noel.com ne saurait être designé comme responsable des soucis, peu importe sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
Yumi MARCHAL est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site suivant, tant structurellement que sur les textes, images, graphismes, icônes, sons, logicielsetc…
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5. Cookies & Liens Hypertextes :
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6. Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site interne pull-moche-noel.com, Yumi MARCHAL ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour la nécéssité de plusieurs services proposés par le site pull-moche-noel.com. L’utilisateur donne les informations en pleine conscience de cause, notamment quand il effectue par lui-même à leur saisie. Il est donc expliqué à l’usagé du site web pull-moche-noel.com le devoir ou pas de fournir ces données.
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